Le Nouveau Courrier http://nouveaucourrier.net La passion de l'info, le sens de l'histoire Fri, 30 Jan 2015 12:19:20 +0000 fr-FR hourly 1 http://wordpress.org/?v=4.0.1 Le Zimbabwéen Robert Mugabe élu à la tête de l’Union africaine http://nouveaucourrier.net/le-zimbabween-robert-mugabe-elu-a-la-tete-de-lunion-africaine/ http://nouveaucourrier.net/le-zimbabween-robert-mugabe-elu-a-la-tete-de-lunion-africaine/#comments Fri, 30 Jan 2015 12:19:20 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10557

mugabeLe président du Zimbabwe, Robert Mugabe, 90 ans, a été élu vendredi à la tête de l’Union africaine (UA), pour un mandat d’un an, au 24e sommet des chefs d’Etat à Addis-Abeba, en Ethiopie.

Mugabe prend la présidence tournante de l’UA, en remplacement du Mauritanien Mohamed Ould Abdel Aziz.

Le Zimbabwéen, objet depuis 2002 de sanctions européennes et américaines, incluant une interdiction de voyager, devra représenter l’organisation dans les rencontres et sommets, tels que le G8 ou le G20.

Après avoir été Premier ministre du Zimbabwe de 1980 à 1987, Robert Mugabe est au pouvoir depuis 1987. Il est le plus âgé des chefs d’Etat d’Afrique en exercice.

Né le 21 février 1924 à Kutama (centre), Robert Mugabe a découvert la politique à la fin des années 1940 à l’Université de Fort Hare (Afrique du Sud).

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Oui ou non à l’appel de Daoukro : le porte-parole du PDCI pose les conditions de participation au vote http://nouveaucourrier.net/oui-ou-non-a-lappel-de-daoukro-le-porte-parole-du-pdci-pose-les-conditions-de-participation-au-vote/ http://nouveaucourrier.net/oui-ou-non-a-lappel-de-daoukro-le-porte-parole-du-pdci-pose-les-conditions-de-participation-au-vote/#comments Fri, 30 Jan 2015 09:03:56 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10554

adjoumani

Le président du Parti démocratique de Côte d’Ivoire (PDCI, allié au pouvoir), Henri Konan Bédié  « aurait pu s’imposer » suite à son appel à soutenir Alassane Ouattara à la présidentielle de 2015 mais le 5è congrès extraordinaire du parti décidera du choix du candidat, a affirmé jeudi le porte-parole du Pdci, Kobénan Kouassi Adjoumani, lors d’une conférence de presse.

 « Le Pdci est un parti démocratique. Bédié a lancé un appel, cependant il invite les militants à faire un choix entre cet appel et les résolutions de la convention, sinon le président aurait pu s’imposer pour le choix d’Alassane Ouattara pour la présidentielle prochaine », a révélé M. Adjoumani.

L’ancien chef de l’Etat ivoirien, Henri Konan Bédié a lancé en septembre 2014 un appel à soutenir la candidature de M. Ouattara pour un second mandat à la tête du pays.

Malgré  cet appel,  certains cadres du parti de M. Bédié dont l’ancien Premier ministre Charles Konan Banny, l’ex-ministre des Affaires étrangères Essy Amara et Bertin Konan Kouadio, leader de la jeunesse du PDCI, ont déclaré leur candidature à l’élection présidentielle d’octobre 2015.

« Le congrès n’est pas verrouillé, (mais) les membres statutaires doivent être obligatoirement à jour de leurs cotisations de 2014. Nous disons bien à jour de leurs cotisations de 2014″, a insisté M. Adjoumani, ministre des Ressources animales et halieutiques.

Il a par ailleurs dévoilé le thème du 5è congrès extraordinaire prévu  les 21 et 28 février 2015 : « Consensus pour gouverner ensemble pour la paix, la justice, la réconciliation et le développement durable: de la candidature du PDCI-RDA à l’élection  présidentielle de 2015 selon l’appel de Daoukro. »

Les militants du PDCI devront, lors de ce 5è congrès extraordinaire, choisir entre « l’appel de Daoukro » et la résolution du congrès d’octobre 2013 qui a demandé que le parti quarantenaire présente un candidat issu de ses rangs à l’élection présidentielle de 2015.

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Côte d’Ivoire: L’ONU annule les sanctions contre un proche de Gbagbo http://nouveaucourrier.net/10551/ http://nouveaucourrier.net/10551/#comments Fri, 30 Jan 2015 08:33:31 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10551

L’organisation des Nations unies (ONU) a “levé toutes ses sanctions’’ contre l’Ivoirien Alcide Djédjé, ancien ministre des Affaires étrangères sous l’ex-président Laurent Gbagbo, a annoncé jeudi le gouvernement de Côte d’Ivoire.

“Les Nations unies ont levé toutes les sanctions contre le diplomate Alcide Djédjé suite à une requête du gouvernement’’, a annoncé l’ancien Premier ministre Jeannot Ahoussou, à l’ouverture d’une réunion avec des responsables de l’opposition, à son cabinet à Cocody, à l’est d’Abidjan.

Membre de la direction du Front populaire ivoirien (FPI, Opposition), le parti de Laurent Gbagbo, Alcide Djédjé était l’ambassadeur de la Côte d’Ivoire auprès de l’ONU avant d’être nommé en 2011 ministre des Affaires étrangères dans le dernier gouvernement de l’ex-chef de l’Etat formé pendant la crise post-électorale.

M. Djédjé était inscrit sur la liste des personnes sanctionnées par l’ONU depuis 2011, au moment des violences post-électorales qui ont fait officiellement 3.000 morts dans le pays.

Ces sanctions portaient essentiellement sur des restrictions de voyages et le gel des avoirs.

Cette annonce du gouvernement intervient deux semaines après que l’Union européenne (UE) a annulé ses sanctions contre Marcel Gossio, ancien directeur général du Port d’Abidjan et lui également proche de M. Gbagbo.

“D’autres requêtes (du gouvernement) sont en cours pour ceux qui sont encore sous sanction de l’ONU’’, a ajouté M. Ahoussou qui conduit les négociations avec l’opposition.

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Lutte contre la drépanocytose: espoir enfance sans drépanocytose sensibilise les élèves http://nouveaucourrier.net/lutte-contre-la-drepanocytose-espoir-enfance-sans-drepanocytose-sensibilise-les-eleves/ http://nouveaucourrier.net/lutte-contre-la-drepanocytose-espoir-enfance-sans-drepanocytose-sensibilise-les-eleves/#comments Thu, 29 Jan 2015 17:29:28 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10543  

 

InnovinessExpertiseA l’initiative de l’Ong Espoir Enfance sans drépanocytose en partenariat avec le ministère de la Santé, les élèves du Cours secondaire méthodiste de Koumassi ont été instruits sur la drépanocytose.

En prélude au lancement des activités de cette association de la lutte contre la drépanocytose, les responsables  ont décidé  d’entretenir les élèves sur cette maladie dangereuse. Leur objectif étant de ne plus enregistrer de nouveau-nés drépanocytaires. Ce fut  une occasion pour  les  conférenciers de  mettre en lumière cette maladie et attirer l’attention de la population sur le calvaire que vivent au quotidien les drépanocytaires et leurs familles.  Le  docteur Doua et le conférencier principal, docteur Ehouman, ont expliqué à l’assemblée que la drépanocytose n’est pas une maladie contagieuse, contrairement à ce que  pense une certaine opinion.

Le conférencier a soutenu que c’est une maladie héréditaire du sang, caractérisée par une malformation ou anomalie de globules rouges. « La drépanocytose se traduit par des épisodes récurrents de douleurs des os, des articulations, du thorax, de l’abdomen ainsi que par une anémie chronique. Il faut se faire dépister », a-t-il renseigné. « Plus jamais de nouveau-nés porteurs de traits drépanocytaires». Tel est l’appel qu’a lancé Mlle Goh Kane Flavie, la présidente de cette Ong  créée en 2008, qui invite les Ivoiriens à se mobiliser pour mettre définitivement fin à cette maladie. La drépanocytose est la maladie génétique la plus répandue au monde, touchant environ 50 millions de personnes dans 150 pays au monde avec un taux de prévalence de 10 à 40% en Afrique noire selon les pays, dont 12.000 à 200.000 naissances par an.

 Sylvain Dakouri

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Investissement en Côte d’Ivoire: des Chinois envisagent la construction d’une ville industrielle http://nouveaucourrier.net/investissement-en-cote-divoire-des-chinois-envisagent-la-construction-dune-ville-industrielle/ http://nouveaucourrier.net/investissement-en-cote-divoire-des-chinois-envisagent-la-construction-dune-ville-industrielle/#comments Thu, 29 Jan 2015 16:48:21 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10539 DG DU CEPICI ESSIS EMMANUEL

DG DU CEPICI ESSIS EMMANUEL

Des hommes d’affaires chinois envisagent de construire en Côte d’Ivoire une ville industrielle. Le projet qui porte sur un investissement global de 5  à 10 milliards de Fcfa, soit plus de 5000 milliards de Fcfa, a été au centre d’une rencontre le lundi 26 janvier 2015 entre les promoteurs et le directeur général du Centre de promotion des investissements en Côte d’Ivoire (CEPICI), au siège de la structure sis au Plateau. Les échanges ont porté sur les modalités entre la délégation chinoise conduite par le président du groupe chinois, Wang Yue Gong, et le directeur général du CEPICI, Essis Emmanuel, ont porté sur les modalités de réalisation du projet qui devrait générer plus de 30000 emplois directs.

Le porteur du projet, Wande group, envisage de bâtir une nouvelle ville avec toutes les commodités en matière d’infrastructures de nouvelles technologies. Pour sa réalisation, Wang Yue Gong, qui rassure que les fonds nécessaires sont disponibles, sollicite un terrain de 10 Km2  situé non loin d’une zone portuaire. En outre, il attend de l’Etat de Côte d’Ivoire l’exonération douanière sur l’importation de tout le matériel nécessaire pendant les 8  à 10 années d’investissement. Pour faire évoluer ce dossier, une rencontre est prévue entre le premier ministre Daniel Kablan Duncan et ces investisseurs chinois.

E. Akani

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Entrepreneuriat féminin en Côte d’Ivoire : des chiffres catastrophiques http://nouveaucourrier.net/10534/ http://nouveaucourrier.net/10534/#comments Thu, 29 Jan 2015 16:30:35 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10534 Mme Sandrine Roland, directrice associée du groupe AOS, exhorte les filles às'inscrire  massivement

Mme Sandrine Roland, directrice associée du groupe AOS, exhorte les
filles às’inscrire massivement

La conseillère du chef de l’Etat en charge du genre et des affaires sociales, Jeanne Peuhmond, a procédé le vendredi dernier, 23 janvier 2015, au siège de la chaire UNESCO « Eau, femmes et pouvoir de décision » sis Riviera Faya, au lancement de la deuxième édition du forum de l’emploi et de l’entrepreunariat féminin. Organisé par le groupe Alpha Oméga Service (AOS), en partenariat avec la chaire UNESCO Efpod, le forum qui se tiendra les 6 et 7 mars 2015, au Golf hôtel, a pour thème « devenir une femme d’influence ». Mme Yao Euphrasie, titulaire de la chaire UNESCO Efpod, qui œuvre pour une société juste où les femmes et les hommes bénéficient des mêmes chances et des mêmes opportunités en vue d’une croissance inclusive, a déclaré que le plus important, c’est d’accroitre le taux d’insertion professionnelle des femmes et des jeunes filles.

Des chiffres qu’elle a rendus publics sur l’emploi des femmes montrent qu’il n’y a pas beaucoup de femmes dans le milieu de l’entrepreunariat. On note pour les activités de fabrication : 14,20% de femmes ; activités de commerce, d’article domestique : 34% ; hôtels et restaurants : 17%, immobilier et placement de services aux entreprises : 4% ; activités à caractère collectif et personnel : 8,4% ; activités non classées : 0,7% ; pisciculture, aquaculture, pêche : 0,5%. En milieu rural, pour les employés hors agriculture : 1,5% de femmes ; stagiaires : 0,6% ; travaillant à comptes propres hors agriculture : 68,1% ; aide familiales : 4,1% ; agriculteurs indépendants, employeurs agricoles : 2,6%. «Les femmes sont dans le secteur informel », déplore la titulaire de la chaire UNESCO Efpod.

Mme Yao Euphrasie pense en tout cas que le forum est une véritable plateforme pour le compendium des compétences féminines qu’elle dirige. En ce sens qu’il offre aux femmes l’occasion de renforcer leurs capacités, de consolider leur réseautage et de partager les meilleurs expériences et opportunités d’emploi ». Pour Jeanne Peuhmond, « sans les femmes, véritable moteur de la société, il n’y a pas d’émergence possible ». C’est pourquoi il est important que les femmes actives saisissent l’opportunité du forum pour se retrouver, échanger et réfléchir sur les questions économiques et professionnelles qui les concernent.

Selon Sandrine Roland, directeur-associé du groupe AOS, environ 3000 femmes ont été impactées par la première édition du forum. Plus de 300 entretiens d’emploi ont été réalisés dans le cadre du carrefour de l’emploi dont plus d’une dizaine ont débouchés sur des stages et emplois. Pour cette édition 2015, les promoteurs espèrent faire mieux.

Emmanuel Akani

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Enseignement privé catholique: les fondateurs lèvent le mot d’ordre de grève http://nouveaucourrier.net/enseignement-prive-catholique-les-fondateurs-levent-le-mot-dordre-de-greve/ http://nouveaucourrier.net/enseignement-prive-catholique-les-fondateurs-levent-le-mot-dordre-de-greve/#comments Thu, 29 Jan 2015 15:55:16 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10530 Le Père Boa Marc Ekressin s’exprimant à l’issue de l’audience. A ses côtés, les ministres Kaba Nialé et Kandia Camara

Le Père Boa Marc Ekressin s’exprimant à l’issue de l’audience. A ses côtés, les ministres Kaba Nialé et Kandia Camara

Au terme d’une rencontre avec le Premier ministre Daniel Kablan Duncan, hier mercredi 28 janvier 2015 à la Primature, les fondateurs d’établissements privés de Côte d’Ivoire ont levé leur mot d’ordre de grève. Par la voix du Père Boa Marc Ekressin, directeur national de l’enseignement catholique, ils ont dit avoir lancé ce mot d’ordre de grève entré en vigueur ce mercredi pour, disent-ils, protester contre les ponctions de plus de trois milliards sur les frais de scolarité des affectés de l’Etat et l’irrégularité du paiement des subventions de l’Etat.

La délégation des fondateurs a été, selon lui, « rassurée » par le Chef du Gouvernement que les réflexions se poursuivront dans les jours à venir en vue de trouver une solution définitive aux problèmes posés. C’est pourquoi ils ont décidé de la levée du mot d’ordre de grève. «Tous les enseignants, tous les responsables des écoles, directeurs diocésains au niveau de l’enseignement catholique, sont priés, même tenus de reprendre le chemin de l’école pour que les enfants reprennent les classes à partir de demain », a déclaré le Père Boa Marc Ekressin.

E, Akani
Info: Primature

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COMMUNIQUÉ DE LA POLICE: evénements relatifs au phénomène d’enlèvement d’enfant. http://nouveaucourrier.net/communique-de-la-police-evenements-relatifs-au-phenomene-denlevement-denfant/ http://nouveaucourrier.net/communique-de-la-police-evenements-relatifs-au-phenomene-denlevement-denfant/#comments Thu, 29 Jan 2015 15:30:47 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10527
BREDOU M’BIA  Général de Police et ses hommes

BREDOU M’BIA
Général de Police et ses hommes

Ce jour, 29 janvier 2015, nous avons noté les situations se rapportant au phénomène « enlèvement d’enfants » qui suivent :

Dame ADIDA GUIMAN, commerçante propriétaire d’une quincaillerie sise au quartier Bonikro de Yopougon, a été victime de vol à l’arrachée dans son établissement. Son mari du nom de MUNIRU AKIN WANDE ayant pris en chasse les voleurs est rentré dans un caniveau avec son véhicule au sous-quartier Maroc de Yopougon. Les passants et le voisinage des lieux ayant suivi l’action ont conclu à une tentative d’enlèvement d’enfant en se regroupant en grand nombre en ce lieu.

L’élève KEBE DIANE HERMANN, en classe de 4ème au Collège Moderne Anador résidant aux Deux-Plateaux a passé la nuit d’hier à aujourd’hui chez une de ses camarades au quartier Maroc après le match Côte d’Ivoire-Cameroun Ce matin, elle est descendue de l’immeuble avec la fille de la voisine de sa camarade qu’elle connait bien pour aller acheter de la cigarette. De la boutique, elle partait avec la fille pour une autre course juste à côté quand la mère de l’enfant qui les suivait des yeux depuis son appartement, est brusquement descendue pour lui arracher sa fille de sa main. Les riverains présents, ayant suivi la scène ont immédiatement conclu à un enlèvement d’enfant et se sont rués sur elle pour la lyncher. Elle a eu son salut en remontant rapidement à l’immeuble chez sa camarade. La Police, arrivée sur les lieux a pu l’exfiltrer pour la conduire au Commissariat de Police du 17ème Arrondissement.

Demoiselle ATTEBY MIREILLE, étudiante a vu pleurer deux (02) enfants qui avaient des difficultés pour traverser la rue au niveau du carrefour Amondji à Yopougon. Elle a donc demandé au sieur TRAORE ABOUBACAR (une connaissance à elle) d’aider les enfants à traverser la rue. C’est ainsi que ce dernier a invité les enfants à monter sur sa moto pour les faire traverser. Les jeunes du quartier ayant suivi la scène, se sont rués sur TRAORE ABOUBACAR pour le lyncher. Secouru par les forces de l’ordre, ce dernier attend d’être évacué dans un centre de santé par les Sapeurs- Pompiers.

Pour l’instant, tous ces faits procèdent des rumeurs ou messages
colportés par des individus ou transmis par des téléphones portables.
La Police appelle les populations au calme et à la retenue comme d’habitude et leur demande de faire confiance aux forces de sécurité et de défense qui font des patrouilles régulières en ce moment sur toute l’étendue du territoire national.
C’est le lieu de rappeler à la population l’observation des dispositions suivantes :
Ne pas lyncher les suspects considérés comme enleveurs
d’enfants ;
Une fois interpellés, les conduire à un poste de police ou au
Commissariat le plus proche ou aux différents patrouillés qui sillonnent actuellement les artères de la ville d’Abidjan et de celles de l’intérieur du pays ;
Appeler aux numéros verts suivants :
100 ;110 ; 111, 170 (Police)
145 pour la Gendarmerie ;
116, Ministère de la Solidarité de la Famille de la Femme et de l’Enfant.
Le Directeur Général de la Police Nationale

BREDOU M’BIA
Administrateur Général de Police

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Abobo- Plateau Dokui: une jeune fille découverte morte dans un ravin http://nouveaucourrier.net/abobo-plateau-dokui-une-jeune-fille-decouverte-morte-dans-un-ravin/ http://nouveaucourrier.net/abobo-plateau-dokui-une-jeune-fille-decouverte-morte-dans-un-ravin/#comments Thu, 29 Jan 2015 15:22:46 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10524 Le corps sans vie de la jeune fille retrouvée dans les immondices.

Le corps sans vie de la jeune fille retrouvée dans les immondices.

La psychose des enlèvements et des sacrifices humains gagne Abidjan  et même l’intérieur du pays depuis quelques semaines. Après les enlèvements de plusieurs enfants, c’est le corps  sans vie d’une  jeune fille qui a été retrouvé  hier  mercredi dans un bas-fond au Plateau Dokui.  Selon les informations reçues, cette jeune fille d’environ 25 ans a été découverte aux environs de 6 heures du matin par des promeneurs. Son corps était mêlé aux ordures dans un ravin. La police, arrivée sur les lieux, a découvert des traces de violence sur la victime.

Son crâne comportait  des fissures, le dos et les pieds étaient recouverts d’hématomes. Ce qui sous entend  selon les policiers, qu’elle a été violentée puis jetée dans le ravin. La plupart des témoins rencontrés affirment qu’ils ne connaissent pas la jeune fille, ils l’assimilent par ailleurs aux filles de joie qui rôdent la nuit aux abords des trottoirs et des maquis de la zone. Elle n’a pu être identifiée malheureusement par faute  de pièce d’identité.  C’est le  lieu  d’appeler le pouvoir en place  à prendre des mesures vigoureuses et de manière diligente  pour stopper ce  phénomène  qui hante l’esprit des populations, car plusieurs personnes ont été interpellées cette semaine  et  ont reconnu qu’elles étaient en mission pour ramener certaines parties du corps humain à des féticheurs pour des sacrifices rituels.

 Sylvain Dakouri

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Cour pénale internationale: le président Gbagbo en danger http://nouveaucourrier.net/cour-penale-internationale-le-president-gbagbo-en-danger/ http://nouveaucourrier.net/cour-penale-internationale-le-president-gbagbo-en-danger/#comments Thu, 29 Jan 2015 15:11:35 +0000 http://nouveaucourrier.net/?p=10521 Le président Laurent Gbagbo injustement incarcéré à La Haye.

Le président Laurent Gbagbo injustement incarcéré à La Haye.

La décision du juge unique de la Chambre de première instance I autorisant l’accès des documents confidentiels dans l’affaire Gbagbo viole les droits de l’accusé mais surtout remet en cause l’équité de la procédure. Le verrou qui protège l’identité des témoins saute également. Ce qui fait planer un réel danger sur le procès du président Laurent Gbagbo qui débute en juillet 2015 à la Cour pénale internationale (CPI). Conséquence : son droit à un procès équitable, ne serait-ce que sur la forme, est déjà compromis.

C’est le président Laurent Gbagbo, dont le procès doit s’ouvrir le 7 juillet prochain, qui est tout simplement mis en difficulté. Surtout quand un juge se permet de bafouer les règles minimales de la procédure et d’avoir des interprétations très subjectives des textes, ou encore quand ce dernier met en danger l’identité des témoins. En somme, c’est l’équité et l’impartialité de la procédure qui vise Gbagbo qui sont fondamentalement remises en cause par le juge unique de la Chambre de première instance I. Et cela suscite bien évidemment l’indignation de la défense.

En effet, le 19 janvier dernier, le Juge unique Geoffrey Henderson a autorisé le Représentant légal des victimes à avoir accès à certains documents confidentiels dans l’affaire le Procureur contre Laurent Gbagbo ainsi qu’aux documents classés sous la Règle 77 de la Procédure de Règlement et de Preuve de la CPI. Pour être plus précis, les éléments de preuve Règle 77 sont des documents qui seront utilisés par le Procureur « comme moyens de preuve à l’audience de confirmation des charges ou au procès, ou qui ont été obtenus de l’accusé ou lui appartiennent » et qu’il met à la disposition de la Défense pour la préparation de la défense de l’accusé. Les juges n’ont même pas accès à ces documents qui ne sont pas versés au dossier de la procédure mais simplement transmis par le Procureur à la Défense sous forme inter partes (entre les parties). Face à cette situation inédite, Me Emmanuel Altit, avocat principal du président Gbagbo, s’oppose à cette décision du juge unique et exhorte la Chambre de première instance à ne pas communiquer au représentant légal des victimes ces documents «non utilisés par les parties ou confidentiels par nature» qui ne sont pas forcément utilisés au procès.

Dans une requête adressée le 27 janvier à la Chambre de première instance, il demande la suspension des effets de la décision du juge unique. «S’il était divulgué au Représentant légal des documents par nature confidentiels (couverts par le secret médical, le principe du respect à la vie privée, le secret professionnel, etc.), des documents classés confidentiels par les parties, des documents non portés au dossier de l’affaire (…) cela conduirait d’une part, à une atteinte aux principes protégeant la vie privée de l’intéressé et entrainerait des conséquences irréversibles ; et d’autre part pourrait entrainer une mise en danger des témoins si des éléments tels que le nom ou des informations permettant de localiser des témoins de la défense étaient transmis au Représentant», s’inquiète Altit qui invite la Chambre à se prononcer également sur sa demande d’autorisation d’interjeter appel de cette décision du 19 janvier formulée le 26 janvier.

Les droits de Gbagbo piétinés, Altit démonte la décision du juge unique

En effet, dans cette requête de 18 pages, la défense étaye mieux son argumentation et les raisons qui motivent sa réticence à transmettre ces documents sensibles. Me Altit souligne que, outre les informations divulguées par la Défense et l’Accusation, la décision du juge unique donne également au Représentant, « un accès automatique » à tous les documents portés au dossier de l’affaire y compris les documents que les parties n’ont pas l’intention d’utiliser comme les documents couverts par le secret médical, les documents concernant la vie privée de Gbagbo ou tout autre document confidentiel non portés au dossier ou déposé avec le souci de protéger l’identité des témoins ou leur sécurité. Ce qui les textes de la CPI n’autorisent pas. « Le Représentant ne doit avoir accès qu’aux documents que les parties ont décidé de lui transmettre. En effet, les victimes ne sont pas parties à la procédure et ne peuvent être traitées sur le même plan qu’une partie (…) Le Statut précise que les victimes ne sont pas parties au procès et ne peuvent intervenir que sous certaines conditions « lorsque leurs intérêts personnels sont concernés » (article 68(3)). Les parties enquêtent et sont seules capables de savoir si la divulgation d’un document ou d’une attestation peut avoir des conséquences quant à la sécurité des personnes qui y sont mentionnées. De plus, un certain nombre de témoins ou d’Institutions ne collaborent avec les parties qu’à la condition expresse que leur témoignage ou le fruit de leur collaboration reste inconnu du public et en particulier des victimes. Il est à ce titre intéressant de relever que des Institutions onusiennes ou étatiques pourraient ne collaborer, dans un dossier aussi délicat, qu’à la condition expresse que les documents qu’elles fourniraient aux parties seraient gardés confidentiels», explique l’avocat français.

Si la défense n’est pas en mesure d’offrir des garanties de confidentialité aux personnes qu’elle sollicite, des témoins ou personnes ressources susceptibles de l’aider à rétablir la vérité des faits lors du procès de son client qui s’ouvre le 7 juillet prochain pourraient marquer leur réticence à coopérer avec elle. Surtout qu’il lui faut mener des contre-interrogatoires et des contre-expertises à propos des enquêtes et éléments de preuve du Procureur. Il est évident que la CPI apporte insidieusement à Fatou Bensouda un soutien décisif puisqu’elle lui permet de faire prospérer plus aisément sa version – fut-elle tronquée – des événements. Ce qui n’est évidemment pas à l’avantage de Gbagbo qui est injustement incarcéré à la prison de Scheveningen de La Haye depuis plus de trois ans.

Le juge unique outrepasse ses prérogatives

Le juge unique a donc outrepassé ses prérogatives qui consistent à s’occuper « uniquement » de questions d’administration quotidienne (questions de procédure précises, établissement du calendrier ou l’organisation des échanges entre les parties ou encore la gestion des conditions de détention) en prenant une décision grave de conséquences qui nécessitait pourtant l’arbitrage de l’ensemble des juges de la Chambre de première instance. « La décision devrait être annulée en raison d’un vice de forme », réclame Me Altit qui rappelle qu’« aucune disposition du Statut ou du Règlement ne prévoit que le Représentant puisse avoir accès à des documents échangés inter partes ». L’avocat de Gbagbo souligne que c’est la « première fois » qu’un juge considère le Représentant légal des victimes comme partie à la procédure. Une approche qui n’est pas conforme à la lettre et à l’esprit des « textes fondamentaux » de la Cour. « Il n’existe donc pas de base légale à la décision de principe prise par le Juge unique », fait-il remarquer.

Sa déduction : « Le Juge unique a commis une erreur de droit en considérant que les victimes pouvaient avoir accès à toutes les informations dont disposaient les parties, y compris les informations couvertes par le secret médical, le principe du respect à la vie privée, le secret professionnel, etc. ». D’autant plus que des informations sur par exemple la santé de Gbagbo ne peuvent être rendues publiques que s’il l’autorise. « Du point de vue des experts [qui avaient examiné la santé de Gbagbo] mandatés par la Cour en juillet 2012, le contenu des expertises médicales ne peut en aucun cas être divulgué à des tiers sans l’accord express de l’intéressé car seules les conclusions des rapports peuvent être utilisées dans une procédure judiciaire», précise Me Altit, qui rappelle que la Chambre Préliminaire n’avait pas à l’époque respecté cette exigence.

Ces vices de procédure, basés sur des décisions controversées, font planer un réel danger sur le procès du président Laurent Gbagbo qui débute en juillet 2015, soit dans six mois selon le calendrier actuel. Si la décision du juge unique est exécutée, et que tous les documents dans l’affaire sont transmis au Représentant, c’est le droit de Gbagbo à un procès équitable, du moins dans la forme, qui est déjà compromis. Au-delà du caractère fondamentalement politique de son dossier.

 

Anderson Diédri

 

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